Antennes-relais de téléphones portables

Dans un article que nous avions publié le 23 septembre dernier, Asnières Avenir émettait la proposition suivante : faire d’Asnières une ville test dans le cadre d’une experimentation lancée par le Grenelle des ondes afin de diminuer l’exposition aux radiofréquences des antennes relais de téléphonie mobile à 0,6 volt par mètre (contre 41 à 61 V/m aujourd’hui).

Vous pouvez retrouver cet article en cliquant ici.

Notre idée semble avoir séduit la Mairie d’Asnières qui l’a reprise à son compte (il n’y a - heureusement - pas de droit de propriété intellectuelle sur les bonnes idées politiques).

Antennes relais à Asnières

C’est une idée, une proposition.

Nous la soumettons aux lecteurs de ce blog, ainsi que, bien sûr, à la municipalité qui, nous le savons, parcourt ce blog de manière attentive.

L’idée ?

Faire d’Asnières une ville-test dans le cadre d’une experimentation lancée par le Grenelle des ondes afin de diminuer l’exposition aux radiofréquences des antennes relais de téléphonie mobile à 0,6 volt par mètre (contre 41 à 61 V/m aujourd’hui).

0,6 V/m est le chiffre tant réclamé par l’association Robin des toits qui lutte pour que le principe de précaution soit reconnu concernant les effets des ondes émises par les antennes-relais de téléphonie mobile.

Plusieurs villes se sont d’ores et déjà portées candidates à l’expérimentation : Tourcoing, Grambois mais également et plus proche de nous, Courbevoie dont le maire UMP, Jacques Kossovski, est bien déterminé à faire prévaloir l’argument de santé publique sur toutes les autres considérations.

La liste définitive des villes test sera arrêtée en novembre.

Pourquoi ne pas y inclure Asnières ?

NB : pour consulter la localisation des antennes-relais sur Asnières, nous vous renvoyons à un précédent article du blog: lire l’article.

Pour ce tout premier article, Asnières est mise au banc d’essai face à trois communes : Tassin-la-Demi-Lune (Rhône), Chateauneuf-du-Pape (Vaucluse) et Notre-Dame-d’Allençon (Maine-et-Loire).

Antennes-relais de téléphonie mobile

Quel point commun peut-il exister entre ces trois villes ?

Réponse : elles ont toutes les trois fait l’objet d’une décision devant les tribunaux qui ont exigé le démontage d’antenne-relais de téléphonie mobile.

 Retour sur les faits

Le 4 février dernier, la Cour d’appel de Versailles a en effet condamné la société Bouygues Telecom à démonter les installations d’émission-réception d’une antenne relais dans le Rhône.

En confirmant le jugement du Tribunal de grande instance de Nanterre, les juges ont affirmé qu’à l’heure actuelle, « aucun élément ne permet d’écarter péremptoirement l’impact sur la santé publique de l’exposition de personnes à des ondes ou à des champs électromagnétiques produits par les antennes ».

Par un jugement du 16 février 2009, le Tribunal de Grande Instance de Carpentras a condamné SFR à un démontage d’antennes, en énonçant que le risque est « envisageable, voire probable », et qu’il existe bien une « crainte légitime d’une atteinte à la santé ». Il a également souligné l’ « impact visuel exceptionnel » de l’antenne qui constitue, selon lui, « un trouble anormal de voisinage ». Dans ces deux décisions, le principe de précaution était au cœur du débat, même s’il n’était pas explicitement cité.

Un pas de plus allait être franchi par la décision du 5 mars dernier, rendu par le TGI d’Angers. Dans cette affaire, l’interdiction provisoire pour Orange d’ériger trois antennes à moins de 100 mètres d’une école de Notre-Dame-d’Allençon a été directement justifiée par la nécessité d’appliquer le principe de précaution. « En l’état des incertitudes sur les garanties apportées à la protection du bâtiment sensible que constitue l’école municipale (…), le principe de précaution nous commande d’ordonner l’interdiction du projet de mise en œuvre du projet d’implantation des antennes-relais sur le clocher de l’église », précise le jugement.

Tout dernièrement, Philippe Kaltenbach, maire (PS) de la ville de Clamart, dans les Hauts-de-Seine, vient de désactiver autoritairement une antenne relais de téléphonie mobile au nom du principe de précaution.

Une telle situation est-elle comparable pour Asnières ?

Pour répondre à cette question, il convient d’abord de dresser un état des lieux des antennes relais de téléphonie mobile sur la ville. Ensuite, nous verrons quels sont les pouvoirs des autorités publiques en la matière. Enfin, nous étudierons les pistes de réflexion à mener pour notre ville.