Antennes-relais de téléphones portables

Dans un article que nous avions publié le 23 septembre dernier, Asnières Avenir émettait la proposition suivante : faire d’Asnières une ville test dans le cadre d’une experimentation lancée par le Grenelle des ondes afin de diminuer l’exposition aux radiofréquences des antennes relais de téléphonie mobile à 0,6 volt par mètre (contre 41 à 61 V/m aujourd’hui).

Vous pouvez retrouver cet article en cliquant ici.

Notre idée semble avoir séduit la Mairie d’Asnières qui l’a reprise à son compte (il n’y a - heureusement - pas de droit de propriété intellectuelle sur les bonnes idées politiques).

Antennes relais à Asnières

C’est une idée, une proposition.

Nous la soumettons aux lecteurs de ce blog, ainsi que, bien sûr, à la municipalité qui, nous le savons, parcourt ce blog de manière attentive.

L’idée ?

Faire d’Asnières une ville-test dans le cadre d’une experimentation lancée par le Grenelle des ondes afin de diminuer l’exposition aux radiofréquences des antennes relais de téléphonie mobile à 0,6 volt par mètre (contre 41 à 61 V/m aujourd’hui).

0,6 V/m est le chiffre tant réclamé par l’association Robin des toits qui lutte pour que le principe de précaution soit reconnu concernant les effets des ondes émises par les antennes-relais de téléphonie mobile.

Plusieurs villes se sont d’ores et déjà portées candidates à l’expérimentation : Tourcoing, Grambois mais également et plus proche de nous, Courbevoie dont le maire UMP, Jacques Kossovski, est bien déterminé à faire prévaloir l’argument de santé publique sur toutes les autres considérations.

La liste définitive des villes test sera arrêtée en novembre.

Pourquoi ne pas y inclure Asnières ?

NB : pour consulter la localisation des antennes-relais sur Asnières, nous vous renvoyons à un précédent article du blog: lire l’article.

Antenne relais de téléphonie mobile

Le débat sur les dangers du mobile s’invite à Paris. Il pourrait également s’inviter à Asnières.

En effet, pour la première fois à Paris, un juge a interdit l’installation d’une antenne-relais, en application du principe de précaution. Orange souhaitait installer un équipement sur un immeuble de l’avenue d’Italie, dans le XIIIe arrondissement.

Dans sa décision datée du 11 août, le juge des référés affirme que «les connaissances scientifiques actuelles ne permettent pas de déterminer avec certitude l’impact des ondes électromagnétiques». Mais qu’«il existe un risque qui ne peut être négligé de répercussion de ces ondes sur l’état sanitaire des habitants se trouvant à l’intérieur».  Orange devra donc renoncer à cette installation d’antenne relais…

Une telle situation est-elle comparable pour Asnières ? (extrait de l’article du 22 mai 2009 : voir l’article)

Pour répondre à cette question, il convient d’abord de dresser un état des lieux des antennes relais de téléphonie mobile sur la ville. Ensuite, nous verrons quels sont les pouvoirs des autorités publiques en la matière. Enfin, nous étudierons les pistes de réflexion à mener pour notre ville.

Asnières est-elle prête face à la grippe A/H1N1 ?

La ville d’Asnières-sur-Seine est-elle prête à affronter une éventuelle pandémie de grippe A/H1N1 cet automne ?

La question mértie d’être posée et ce d’autant plus que le niveau 6 d’alerte pourrait être décrété à la rentrée, selon une information du journal Le Monde.

La France comptait, lundi 26 juillet 2009, 960 cas confirmés ou probables de grippe A mais la Ministre de la santé a déclaré que la rentrée scolaire sera propice à une circulation beaucoup plus active du virus.

A Asnières, trois enfants de l’école maternelle Pierre Boudou, située 17 rue Pierre Boudou, avaient présenté un syndrome grippal, le 26 juin dernier. Après des examens médicaux, il s’est avéré qu’il ne s’agissait pas de cas de grippe A/H1N1 mais l’école avait dû être fermée.

Mais la propagation du virus, couplé avec celui de la grippe “classique”, va contraindre les municipalités à se préparer rapidement à une éventuelle crise sanitaire.

Afin de pouvoir y parer au niveau local, les municipalités doivent disposer d’un plan communal de sauvegarde.

Le problème est qu’Asnières n’a toujours pas adopté le sien.

Le plan communal de sauvegarde est une obligation dont doivent s’acquitter les municipalités afin de gérer d’hypothétiques crises, y compris sanitaires. Il a été instauré par le décret n°2005-1156 du 13 septembre 2005 relatif au plan communal de sauvegarde et pris pour application de l’article 13 de la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile.

Il implique le recensement des risques sur la commune  et des moyens disponibles, organisation pour assurer l’alerte, l’information, la protection et le soutien de la population au regard de ces risques (et notamment la mobilisation des services techniques communaux), organisation d’exercices, possibilité d’un plan intercommunal. 

Le plan communal de sauvegarde est élaboré à l’initiative du maire de la commune. A l’issue de son élaboration, le plan communal de sauvegarde fait l’objet d’un arrêté pris par ce dernier (article 4 du décret précité).

Ainsi, Asnières Avenir - en vertu du principe de précaution - ne peut donc qu’inviter la municipalité à adopter un tel plan dans les meilleurs délais.

Ceci afin, d’une part, de se mettre en conformité avec la léglistation, et d’autre part, de prendre la responsabilité qui est la sienne de prévenir une éventuelle pandémie de grippe A/H1N1 auprès des Asniérois.

Nous remercions Michel Laisman, administré de la circonscription et consultant en matière d’hygiène et de santé,  pour l’ensemble des informations qu’il a pu nous communiquer et qui ont permis la rédaction de cet article.

Pour ce tout premier article, Asnières est mise au banc d’essai face à trois communes : Tassin-la-Demi-Lune (Rhône), Chateauneuf-du-Pape (Vaucluse) et Notre-Dame-d’Allençon (Maine-et-Loire).

Antennes-relais de téléphonie mobile

Quel point commun peut-il exister entre ces trois villes ?

Réponse : elles ont toutes les trois fait l’objet d’une décision devant les tribunaux qui ont exigé le démontage d’antenne-relais de téléphonie mobile.

 Retour sur les faits

Le 4 février dernier, la Cour d’appel de Versailles a en effet condamné la société Bouygues Telecom à démonter les installations d’émission-réception d’une antenne relais dans le Rhône.

En confirmant le jugement du Tribunal de grande instance de Nanterre, les juges ont affirmé qu’à l’heure actuelle, « aucun élément ne permet d’écarter péremptoirement l’impact sur la santé publique de l’exposition de personnes à des ondes ou à des champs électromagnétiques produits par les antennes ».

Par un jugement du 16 février 2009, le Tribunal de Grande Instance de Carpentras a condamné SFR à un démontage d’antennes, en énonçant que le risque est « envisageable, voire probable », et qu’il existe bien une « crainte légitime d’une atteinte à la santé ». Il a également souligné l’ « impact visuel exceptionnel » de l’antenne qui constitue, selon lui, « un trouble anormal de voisinage ». Dans ces deux décisions, le principe de précaution était au cœur du débat, même s’il n’était pas explicitement cité.

Un pas de plus allait être franchi par la décision du 5 mars dernier, rendu par le TGI d’Angers. Dans cette affaire, l’interdiction provisoire pour Orange d’ériger trois antennes à moins de 100 mètres d’une école de Notre-Dame-d’Allençon a été directement justifiée par la nécessité d’appliquer le principe de précaution. « En l’état des incertitudes sur les garanties apportées à la protection du bâtiment sensible que constitue l’école municipale (…), le principe de précaution nous commande d’ordonner l’interdiction du projet de mise en œuvre du projet d’implantation des antennes-relais sur le clocher de l’église », précise le jugement.

Tout dernièrement, Philippe Kaltenbach, maire (PS) de la ville de Clamart, dans les Hauts-de-Seine, vient de désactiver autoritairement une antenne relais de téléphonie mobile au nom du principe de précaution.

Une telle situation est-elle comparable pour Asnières ?

Pour répondre à cette question, il convient d’abord de dresser un état des lieux des antennes relais de téléphonie mobile sur la ville. Ensuite, nous verrons quels sont les pouvoirs des autorités publiques en la matière. Enfin, nous étudierons les pistes de réflexion à mener pour notre ville.